1. United Cultures offre ...

Une grande opportunité d’apprendre une langue dans un environnement multiculturel, où l’objectif le plus important est transmettre un sentiment de vie en communauté dans le meilleur endroit pour pratiquer les sports de plein air.

PREMIÈRE: Régulation juridique du programme United Cultures

et acceptation applicable des conditions générales.

Le présent contrat est régulé par la Loi espagnole.
Les présentes conditions générales sont liées aux dispositions de la Loi 7/1998

du 13 avril, à propos des Conditions Générales du Contrat; dans la Loi 44/2006,
du 29 décembre, General pour la Défense des Consommateurs et Usagers;
et dans le Code Civil espagnol.

Les présentes Conditions Générales seront ajoutées au formulaire d’inscription

lequel les parties contractantes signeront en tant que preuve de son acceptation.

DEUXIÈME: Prix, Inscription et moyens de paiement

Les prix des différents programmes sont ceux qui sont décrits sur la page web concernant les cours de langues et les activités.

Pour que l’inscription sois valable, vous devrez remplir et signer la documentation suivante: le formulaire d’inscription joint, les conditions générales, les normes de conduite jointes, la programmation et les autres documents que United Cultures fera parvenir aux parents et/ou tuteurs légaux des élèves.

L’inscription doit être accompagnée du reçu concernant le versement du premièr dépôt exigé. Le payement pourra être effectué en liquide, par carte de crédit VISA ou Master Card ou par virement bancaire indiquant le nom et le prénom de l’étudiant et adressé à l’ordre de United Cultures – Internacional Campus (Aky Oaky Adventure Compant S.L.).

Aucune inscription ne sera valable si le premièr dépôt exigé de 700 Euros n’est pas effectué.

Detenteur:

Aky Oaky Adventure Company S.L.

C/ San Sebastián,36

11380 - TARIFA - CADIZ - SPAIN

CIF: B-11525201

Nom de la banque:

La Caixa

c/ General Castaños, 1

11201 Algeciras – Cádiz – Spain

Nº de cuenta: 2100-2352-67-0200165490

IBAN: ES43 2100 2352 6702 0016 5490

SWIFT CODE: CAIXESBBXXX

Tous les frais bancaires sont à la charge de l’émetteur.

La procedure du paiement du cours sera la suivante:

1. Veuillez remplir et signer le formulaire d’inscription et le retourner par e-mail.

2. Confirmation par téléphone d’avoir reçu le formulaire d’inscription.

3. Une fois que nous avons reçu le formulaire d’inscription signé, vous recevrez la confirmation, le contrat d’inscription en double exemplaire, la programmation en double exemplaire, les conditions générales du programme en double exemplaire, les normes de discipline en double exemplaire et la facture. L’acompte de EUR. 700,-- est dû à partir de ce moment.

4. Nous recevrons le virement bancaire avec le montant de 700 Euros ou le numero de carte de crédit (VISA ou Master Card) et l’authorisation du chargement.

5. Nous vous confirmerons le premier paiement de 700 euros. Le reste vous devrez le payer dans un délai de quatre semaines avant de commencer le cours, et de la même façon que le premier paiement.

6. Vous devrez nous envoyer par poste une seule copie signée par les parents ou tuteurs legaux et par l’étudiant des documents suivants: le contrat d’inscription, les conditions générales, la programmation et les normes de discipline. Gardez l’autre copie en votre pouvoir. Dans ce moment l’admission au programme United Cultures sera définitive.

7. Le reste du paiement devra être effectué.

8. Vous recevrez par mail la confirmation d’avoir reçu le total du paiment du programme.

La falta de ingreso, en tiempo y forma, será considerada como renuncia del alumno a realizar el programa.

Le manque de paiement de cette montant dans la date indiquée signifiera le rejet de la part de l’élève de la réalisation du cours contracté.

Les inscriptions sont personnelles et incessibles.

TROISIÈME: Révision des prix par fluctuations monètaires.

Les prix des programmes sont toujours fixés en Euros (on n’accepte pas de dollars américains). Les frais dérivés de la fluctuation monétaire à propos des paiements, des frias bancaires et d’autres commissions seront de la part du client.

Les étudiants qui aient formalisé l’inscription seront notifiés par écrit des posibles variations dans le prix. Si cette variation est notable, l’élève pourra abandonner le programme sans aucune pénalisation ou bien accepter la modification. Cependant, le prix offert sera définitif à partir du 1er janvier de l’année dans lequel le cours sera réalisé hormis pour les étudiants qui ont formalisé l’inscription avant le 1er janvier de l’année dans lequel ils vont réaliser le cours.

QUATRIÈME: Annulation, no présentation et abandon du Programme de la part de l’élève.

Au cas où l’élève décide d’abandonner le cours contracté, n’importe quelle soit la cause du cesse, il devra le notifier par lettre recommandée avec accusée de réception et adressée à United Cultures Via Expres – Buzón 103 Avda. Andalucía 24 A 11380 Tarifa (Cádiz) Spain au moins 30 jours naturels avant de commencer le cours.

Dans ce cas, l’élève aura droit à une dévolution du 50% de la quantité abonnée ou au maximum United Cultures retiendra, en concept de dommages et intérêts, la quantité de 350 Euros n’importe quelle soit la cause du cesse.

Si l’abandon est communiqué entre 30 et 15 jours naturels avant le début du programme, l’élève aura droit à une dévolution de toute la quantité payée excepté 700 Euros que United Cultures retiendra n’importe quelle soit la causse du cesse.

Si l’abandon est communiqué seulement 15 jours naturels ou encore moins avant de commencer le cours, United Cultures retiendra la totalité des montants versées.

Si l’élève ne se présente pas à la date prévue pour l’arrivée au destin nous comprendrons l’abandon du cours contracté et par conséquent United Cultures retiendra la totalité des montants versées. Si l’élève abandonne le cours par sa propre volonté ( ou s’il s’agit des mineurs, soit par ses parents ou tuteurs) une fois commencé le programme, n’aura droit à aucun remboursement.

L’abandon d’un élève par des circonstances personnelles telles que des problèmes de cohabitation ou développement du programme qui n’ont pas été comuniquées par les élèves, les parents et/ou tuteurs legaux au moment de formaliser l’inscription, ne supposera pas les remboursement du prix payé.

L’expulsion du programme d’un élève par des causes prévues dans les normes de discipline proportionnées avec le contrat d’inscription, par inaccomplissement de la normative du programme ne supposera pas le remboursement du prix. Dans ce cas, tous les frais du transfer à l’aéroport, les billets d’avion et tous autres frais dérivés du repatriement seront à la charge et responsabilité des parents ou tuteurs.

CINQUIÈME: Modifications du programme.

United Cultures s’engage à faciliter à l’élève la totalité des services contractés, décrits dans le programme; avec les conditions et les caractéristiques stipulées. Cependant, nous devrons tenir en compte les considérations suivantes:

Dans l’hypothèse qu’avant du début du programme United Cultures doive modifier significativement certain des éléments essentiels du contrat, devra le communiquer au contractant. Ce dernier pourra choisir entre signer le contrat, sans qu’il ait de frais additionnels, ou bien, accepter la modification du contrat.

L’étudiant devra communiquer sa decision dans les trois jours naturels suivants après la notification de la modification du programme. L’absence de réponse dans les délais impartis supposera l’acceptation de la modification.

United Cultures ne peut être rendu responsable d’annulations dans les cas suivants: en cas de force majeure ou cas fortuit comprenant par fortuit qui arrive ou semble arriver par hasard, d’une manière imprévue, qui est produit par une circonstance occasionnelle.

SIXIÈME: Normes importantes à accomplir, usages et habitudes.

L’élève doit s’adapter au mode de vie et traditions d’Espagne. Les normes de conduite dans le pays de destin, les usages et les coutumes, les repas, les horaires, les distances et en general le style de vie d’Espagne lequel est normalement très différent à ceux des pays d’origine.

L’étudiant s’engage à respecter les lois du pays de destin, ainsi que les normes de discipline du centre ou des organisations avec lesquels United Cultures collabore dans la réalisation du programme. Particulièrement, l’étudiant s’engage à respecter les normes relatives aux horaires, l’assistance à classe, les normes de conduite et la cohabitation avec les professeurs et les collègues, les prohibitions de la consommation/acquisition/possession de tabac, de drogues, d’alcool, etc. Dans la documentation général du programme est inclue une copie en détail des différentes normes de discipline et de comportement. L’inaccomplissement de dites normes, permettra aux responsables du programme United Cultures de prendre des mesures adéquates (selon s’explique dans les normes de discipline) comme, par exemple, informer aux parents ou tuteurs du mauvais comportement de l’étudiant, ne pas permettre à l’évève de particper aux activités ou les excursions, ou même l’expulser du programme. Dans ce dernier cas les frais de retour anticipé chez lui, seront à payer par l’élève. SANS DROIT A AUCUN REMBOURSEMENT.

Une fois le programme commence aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation à l’exception des cas suivants: maladie grave ou accident de l’étudiant ou d’un familier direct (parents et frères). Si l’élève abandonne le cours une fois commence, nous le comprendrons en tant qu’abandon et pourtant sans droit a aucun remboursement.

Tous les étudiants auront une assurance contre les accidents incluant assistance médicale ainsi qu’une assurance de responsabilité civil par dommages au tiers pendant son séjour dans le programme United Cultures. Nous recommandons que les étudiants qui appartiennent à la CEE Espace Economique Européen (Islance, Liechtenstein, Norvège) et Suisse, amènent une copie du document E111 (ou la carte sanitaire européenne) lequel couvre aux citoyens européens en cas d’accident. Vous pourrez obtenir ce document dans le Bureau de la Sécurité Sociale de l’Etat de chaque des pays mentionnés.

SEPTIÈME: Traitement médical et chirurgical.

Au cas où l’élève mineur se trouve dans la situation de nécessiter traitement médical ou doive être hospitalisé et intervenu chirurgicalement, sans qu’il ait été possible de contacter avec ses parents ou tuteurs, United Cultures reste autorisé pour prendre les measures adéquates afin de veiller à la santé et au bien être de l’élève.

HUITIÈME: Organisation technique du programme.

L’organisation technique et la responsabilité du voyage depuis le point d’origine jusqu’à l’aéroport où United Cultures ira prendre les étudiants, et le voyage de retour depuis l’aéroport de sortie jusqu’à l’arrivé au domicile de l’étudiant correspondent exclusivement aux parents et/ou tuteurs légaux.

D’autres déplacements à réaliser par l’étudiant pendant le développement du programme sont contractés avec différentes Agences de Voyages, dont les addresses et numéros de telephone sont à disposition de nos clients.

NEUVIÈME: Protection des renseignements personnels.

Selon les dispositions de la loi Organique 15/1999 de décembre, relative à la protection des renseignements de caractère personnel, l’élève est informé que ses données personnelles contenues dans le contrat seront ajoutées sur un dossier dont le responsable et le titulaire est United Cultures pour des motifs commerciaux et opératifs de United Cultures. L’acceptation de ces conditions générales suppose son consentiment pour mener à terme le traitement fixé et pour son usage avec les finalités précisées. L’élève pourra exercer le droit d’accés, modification et annulation, dans les termes établis dans la legislation espagnole en cours, dans les Bureaux de United Cultures sises à C/ Batalla del Salado, 37, 11380 Tarifa- Cádiz- Spain.

DIXIÈME: Usage de l’image des élèves.

United Cultures se réserve le droit d’utiliser en tant que matériel de publicité les photos et d’autres matériels que les élèves puissent faciliter à United Cultures pourvu que les élèves, les parents et/ou tuteurs légaux l’autorisent. Cependant cette autorisation pourra être révocable à tout moment, meme si, dans ce cas, il faudra indemniser de dommages et intérêts à United Cultures.

ONZIÈME: Assurance.

Les étudiants profiteront depuis le début et jusqu’à la fin du programme, de la couverture de l’assurance contre accidents et de responsabilité civile et repatriement.

L’élève est obligé à montrer à United Cultures le récépissé d’avoir contracté la police d’assurance.

United Cultures met à votre disposition toutes les assurances exigées pour developper le programme.

DOUZIÈME: Organistion des Activités d’Aventure.

Au cours du programme, United Cultures travaille avec différentes entreprises spécialisées dans le développement des activités d’Aventure. Elles sont les responsables de l’organisation des sports d’aventures spécifiés dans le programme. Le travail de dites enterprises est l’organisation et développement des activités. United Cultures agit seulement en qualité d’intermédiaire.

TREIZIÈME: Les frais personnels.

Les frais personnels, tels que l’argent de poche, les achats de souvenirs, etc., ne sont pas inclus dans le prix du programme.

QUATORZIÈME: Résolution de conflits.

Tout litige dérivé du développement ou accomplissement du present contrat sera résolu par les Organismes Juridictionnels spagnols, selon la legislation espagnole applicable. On manifeste ainsi la renoncement explicite des participants, parents ou tuteurs des étudiants, et de United Cultures à n’importe quelle manière de résolution de conflits (organismes administratives, arbitrage,etc).

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